Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOTCH-CLIMAT
3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1386879
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016

Présentation de la marque SCOTCH-CLIMAT

Déposée le 29 décembre 1986 par la société 3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTCH-CLIMAT »

Le déposant est la société 3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 3M CENTER, 2501 HUDSON ROAD SAINT-PAUL,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2329214) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2329214) - 755747 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOTCH-CLIMAT est expirée depuis le 29 décembre 2016.

3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : LEVEL ANCHORAGE , SCOTCHTINT , 3 M , PROPORE , TECS


3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 3M CENTER, 2501 HUDSON ROAD SAINT-PAUL,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2329214) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2329214) - 755747 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329214 - Publication au BOPI 2006-12-13

Renouvellement sans limitation n°2080466 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Pellicule plastique à apposer à l'intérieur des vitres et vitrines en verre pour réduire l'accroissement de chaleur solaire, les radiations ultraviolettes, et la lumière éblouissante qui entrent normalement à travers le verre;dispositif de protection pour l'éclairage;vitres de véhicules;isolants, pellicules en matière plastique autres que pour l'emballage;verres, vitraux; verre peint.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.